Conditions générales

Conditions Générales d'Utilisation


Article 1 - Description du service fourni

- 4BARRES.COM est un site Internet fournissant un service de mise en relation entre particuliers et particuliers/professionnels . Cet outils technique est utilisé par les internautes membres du site pour contribuer à faciliter l'accès aux bons plans en Catalogne Nord pour une meilleure qualité de vie dans tous les secteurs de la vie (loisirs, entraide , éducation , travaux ...) les stocker, et les partager avec les autres internautes.

- 4BARRES.COM est un site web 2.0, c'est-à-dire, dont le contenu est produit (membres-organisateurs...) et auto-géré (membres-certifiés, membres qui alertent, membres qui votent...) par les internautes. Vous reconnaissez comprendre que ces internautes utilisent le site et agissent sur le site de leur plein gré et pour leurs propres motivations. Ils ne sont en aucun cas rattachés à la société 4BARRES

- Vous reconnaissez comprendre que 4BARRES.COM n'est responsables NI des contenus créés par les internautes (fiches recommandation, fiches 'Membre', forum, etc...), NI de leurs agissements (qu'ils soient organisateurs, certifiés, votants, etc...) .

Article 2 - Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

2-1- La création d’un compte Membre sur le site implique que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions générales d’utilisation (C.G.U.) du site, qui sont rédigées dans le respect de la Loi Française et des recommandations de la CNIL (en cas de problème n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse indiquée dans l'article 1).

2-2- Vous reconnaissez que 4BARRES.COM se réserve le droit de collecter et d'utiliser les adresses IP afin de les remettre aux autorités compétentes (justice, police, fournisseur d’accès) en cas de nécessité, et afin d’identifier les internautes qui contreviendraient aux présentes CGU pour prendre à leur encontre les décisions qui s'avèreraient nécessaires

2.3-Vous reconnaissez que 4BARRES.COM se réserve le droit de conserver les pseudos et les emails après suppression du compte membre, pour une durée de 30 mois maximum, et ce afin d'éviter que ceux-ci soit réutilisés par d'autres internautes, et pour lutter contre le parasitisme.

Vous reconnaissez et acceptez que 4BARRES.COM qui protège le contenu du site (c'est-à-dire toutes les informations, données, textes, messages et photos qui soient publiques ou privés) puisse être amenée à s'y référer ou à le divulguer par l'intermédiaire de son administrateur des bases de données (et uniquement lui) comme le prévoit la CNIL, soit pour se conformer à la législation, soit 4BARRES.COM pense de bonne foi qu'une telle mesure est nécessaire et motivée pour faire respecter les CGU ou pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers.
Cependant, nous ne contrôlons pas les Services et ne cherchons pas à le faire

2.4 - En cas de non respect partiel ou total de ces CGU ou de leur esprit, vous reconnaissez que 4BARRES.COM a toute latitude pour prendre la décision adéquate qu'elle estime nécessaire (suppressions des données, blocage -freeze-, bannissement).

2.5 - Mise à jour des Services ou Logiciels et modification des présentes Conditions.

Nous vous informerons de notre intention de modifier les présentes Conditions, le cas échéant. Nous pouvons être amenés à modifier les présentes Conditions si cela s’avère nécessaire en vertu de la réglementation applicable, notamment, en raison d’une modification de ladite réglementation ; si cela s’avère nécessaire au titre d’un conseil et/ou d’une injonction reposant sur la réglementation applicable ; si cela s’avère nécessaire pour l’évolution des Services ; si cela s’avère nécessaire pour des motifs techniques ; si cela s’avère nécessaire pour assurer le bon fonctionnement des Services ; ou si les termes sont modifiés à l’avantage de l’utilisateur. Nous vous informerons de la modification avant son entrée en vigueur, par l’intermédiaire de l’interface utilisateur, dans un message électronique ou par tout autre moyen raisonnable. Nous vous offrirons la possibilité d’interrompre les Services au moins trente (30) jours avant l’entrée en vigueur de cette modification. Votre utilisation des Services après la date d’entrée en vigueur de la modification vaudra acceptation des nouvelles conditions.



Article 3 - Responsabilités générales

3.1- Vous reconnaissez comprendre que toutes les informations (adresse, photo,…) que vous donnez lors de votre inscription n’engagent que vous quant aux conséquences que celles-ci pourraient avoir sur votre vie ou celle des autres membres. Les données entrées par les internautes sur le site (fiche membre, commentaires, post...) ont chacune une durée de conservation différente, qui ne dépasse en aucun cas 30 mois une fois le compte membre ad-hoc-supprimé.

3.2- Vous avez conscience d’être juridiquement seul responsable de vos propos et de vos actes sur le site et lors des sorties. Vous reconnaissez que la société 4BARRES ne pourra en aucun cas être tenue comme responsable des propos ou agissements des membres. L'authenticité des informations fournies par les membres n'étant pas vérifiée, il est important que vous preniez certaines précautions . Vous reconnaissez être vigilant et reconnaissez que la société 4BARRES ne peut être tenue responsable de ce qui peut arriver à la suite de recommandations proposées sur le site. Vous renoncez dès à présent à la poursuivre en justice :

  • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
    Article 6 :


    "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

- Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre compte et vous vous engagez à ne pas diffuser votre mot de passe. Vous reconnaissez que l'utilisation frauduleuse de votre compte n'engage en aucun cas la responsabilité de 4BARRES.COM.

- Vous reconnaissez que, bien qu'elles s'efforcent au mieux d'offrir un service sécurisé et efficace, 4BARRES.COM n'apporte aucune garantie au bon fonctionnement du site (erreurs de programmation, indisponibilité de l'hébergement, temps de réponse du site, ... ). Vous reconnaissez que 4BARRES.COM ne pourra être tenue responsable d'éventuels actes de piratage et ne pourront être poursuivies pour quelque dommage ou perte occasionnés.


Article 4 - Les comptes « Membre »

4.1- L'ouverture d'un compte Membre particulier n’est autorisée que pour les personnes physiques majeures (ou émancipées) et non-professionnelles . Les professionnels ou associations souhaitant disposer d'un compte 'Partenaire' doivent contacter 4BARRES.COM via le formulaire de Contact.(voir paragraphe ci après )

4.2- Lors de l’ouverture d’un compte, vous devez impérativement fournir un pseudo sans connotation déplacée (exemples à problème: Chaudelapine...), ne prêtant pas à confusion (ex à pb: fb....), ainsi qu'un email valide.

4.3- Vous reconnaissez que seule une photo affichée "dans le bon sens", sans marge extravagante et représentant le membre dans une position décente et non accompagné d'enfants, est acceptée sur la fiche Membre. Les images, photos présentant distinctement plusieurs personnes, photos pouvant être jugées choquantes, ne sont pas acceptées sur le site.

4.4- En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi Informatique et Liberté, vous reconnaissez comprendre que les informations à caractère personnel que vous donnez lors de votre inscription sont collectées dans la base de données du site. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes données personnelles portées sur votre fiche Membre. En cas de besoin, contactez Liber'tacom par écrit à l'adresse indiquée dans l'article 1 en précisant votre demande
4.5- Vous vous engagez à n’avoir et n’utiliser qu’un seul compte Membre particulier Gratuit.

Article 5 ( Comportement des membres )

5-1. Code de Conduite.

5.1.a. Le contenu, les éléments ou les actions qui enfreignent les présentes Conditions ne sont pas autorisés. En acceptant les présentes Conditions, vous avez pour obligation de vous conformer aux règles qui suivent :

  • o N’enfreignez pas la loi.
  • o Ne vous engagez pas dans une quelconque activité exploitant, portant atteinte ou menaçant de porter atteinte à des enfants.
  • o N’envoyez pas de spams. Les spams désignent des courriers électroniques, des publications, des demandes de contact, des SMS (messages texte) ou des messages instantanés indésirables ou non sollicités.
  • o N’affichez pas publiquement et n’utilisez pas les Services pour partager du Contenu ou des éléments inappropriés (ex. ayant trait à la nudité, la bestialité, la pornographie, la violence ou une activité criminelle).
  • o Ne vous engagez pas dans des activités trompeuses ou mensongères (par ex. demander de l’argent sous des prétextes fallacieux, se faire passer pour quelqu’un d’autre, utiliser les Services pour augmenter de manière frauduleuse le nombre de lectures autorisées ou fausser les classements, notes ou commentaires).
  • o Ne détournez pas volontairement les restrictions d’accès à ou de disponibilité des Services

5.2-Vous reconnaissez que 4Barres.com est un site proposant des "bons plans" et des possibilités de mise en relation amicales via la messagerie du site (à la différence des sites « de rencontres amoureuses »). Par le fait, tout membre cherchant de manière manifeste à entrer en contact avec un nombre anormalement massif de membres d'un même sexe pourra être exclu du site.

5.3-Le fonctionnement du site se basant sur la Qualité de Vie et l'Entraide les contenus   doivent respecter un code de déontologie dont le maître mot est le "Respect d'autrui"

5.3.a -- les informations concernant un professionnel doivent être vrais et vérifiables par les avis

5.3.b - les échanges entre internautes ne se feront que par l'intermédiaire de la messagerie à leur disposition lors de leur inscription

5.4- Les professionnels qui seront affichés en tant que "bons plans" sont des professionnels qui auront au préalable été recommandés par un membre du site 4barres.com pour leur faire profiter de ce réseau qui privilégie la Qualité ; le professionnel pour sa part s'engage à respecter le principe de Qualité qui s'entend par la Qualité du travail fourni ,avis clients / membres de la tribu 4Barres.com favorables ; tout avis contraire sera vérifié et dans la mesure où un tel comportement peut nuire au site , à son image ou à celle de ses membres le professionnel n'aura plus la possibilité de bénéficier des services du site et sans aucun remboursement.

5.5- Vous vous engagez à tenir un langage correct en utilisant les outils qui sont mis à votre disposition sur le site. Les propos obscènes, vulgaires, violents et racistes sont totalement prohibés. L’écriture SMS n’est pas souhaitée. Vous êtes invité à prendre connaissance de la netiquette qui est de mise sur Internet.

Ce que vous ne feriez pas lors d’une conversation réelle face à votre correspondant, ne prenez pas l’Internet comme bouclier pour le faire.

La netiquette est la charte de bonne conduite des acteurs de l'Internet; la RFC 18551, rédigée par Sally Hambridge,http://tools.ietf.org/html/rfc1855

5.6- Vous vous engagez à ne pas proposer de liens vers un site illégal ou concurrent. Vous êtes conscient que votre pleine et seule responsabilité est engagée quant aux informations que vous diffusez sur le site. Toute menace faite envers le site ou l'un de ses utilisateurs, sur quelque support que ce soit, pourra mener à l'exclusion temporaire ou définitive du membre, et éventuellement à des poursuites. Vous vous engagez à ne pas nuire au site, à son image ou à celle de ses membres.

5.7- Tout message envoyé d'un expéditeur à un seul destinataire via la messagerie interne du site est considéré comme une correspondance privée; Cependant, la structure du site permettra à un membre de créer un ou plusieurs groupes de 9 personnes maximum . Vous reconnaissez que tout membre abusant ou détournant la messagerie interne fournie par le site (notamment par du SPAM ayant pour but le racolage pour la concurrence, appel à la diffamation ou volonté de nuire) fera l’objet des sanctions prévues par les présentes CGU. Afin de protéger le site de ces nuisances, des détecteurs de SPAM sont mis en place et exécutent les actions qui s'imposent, prévues dans les présentes CGU (suppression des spams, alerte de l'administrateur, bannissement du compte,...)

 

Article 6 - Recommandation des "bonnes adresses"

6.1- Vous vous engagez à ne proposer que des bons plans, décents, "physiquement REELS" et respectant les CGU du site. Vous acceptez que le site puisse supprimer, modifier ou déplacer tout bons plans ou tout contenu qui violerait les C.G.U. imposées par le site, ou qui irait à l’encontre des intérêts de 4BARRES ou de l’esprit du site.

6.2-Nous insistons donc sur quelques conseils indispensables :

  • Ne pas prendre pour argent comptant ce qu'un membre dit de lui-même.
  • Ne pas divulguer d'informations vous concernant à quelqu'un avec qui vous n'avez jamais été en contact direct
  • N'organiser de rendez-vous ou de rencontres avec des personnes que vous n'avez jamais vues que dans des lieux publics et fréquentés.
  • Ne pas avancer d'argent.
  1. Modalités de paiement.

En achetant un Service, vous acceptez de vous conformer aux présentes modalités de paiement.

7.1. Abonnement .

7.1.a-pour les professionnels : Paiement de l'année (12 mois consécutifs) à la prise de commande par carte bancaire, chèque ou espèce .

7.1.b - pour les particuliers : Paiement à l'année par carte bancaire , chèque ou espèce .

7.2 Votre compte de facturation. Pour régler les frais d’un Service, vous serez invité à fournir un moyen de paiement au moment de votre inscription audit Service. Vous pouvez accéder au moyen de paiement et aux informations de votre compte de facturation et les modifier sur le site 4BARRES.COM.

En outre, vous autorisez 4BARRES.COM à utiliser les nouvelles informations du compte concernant votre moyen de paiement fourni par votre banque émettrice ou le réseau de paiement applicable. Vous consentez à mettre à jour vos informations en matière de compte et autres informations dans les meilleurs délais, y compris votre adresse électronique et les détails relatifs au mode de paiement, pour que nous puissions honorer vos demandes de transaction et vous contacter, au besoin, au sujet de vos transactions. Si vous nous demandez de cesser d’utiliser votre moyen de paiement et ne nous en fournissez pas d’autre dans un délai approprié suivant notre demande, nous pourrons suspendre ou annuler votre Service payant. Les modifications apportées à votre compte de facturation n’affecteront pas les montants imputés sur votre compte de facturation avant que nous ayons pu répondre raisonnablement à votre demande de modification de compte de facturation.

7.3 Facturation. En indiquant un moyen de paiement à 4BARRES.COM, vous (i) déclarez que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement que vous avez fourni et que les informations de paiement que vous fournissez sont justes et exactes ; (ii) autorisez 4BARRES.COM à vous facturer les frais des Services ou du contenu disponible à l’aide de votre moyen de paiement ; et (iii) autorisez 4BARRES à vous facturer des frais pour toute fonction payante des Services à laquelle vous choisissez de vous inscrire ou que vous utilisez au cours de l’application des présentes Conditions. Comme indiqué, nous pouvons vous facturer (a) à l’avance ; (b) au moment de l’achat ; (c) peu de temps après l’achat ; ou (d) de façon régulière pour les Services faisant l’objet d’un abonnement. Nous pouvons vous facturer simultanément plusieurs de vos précédentes périodes de facturation pour les montants qui n’ont pas encore été traités.

7.4 - Renouvellement automatique. Vous pouvez choisir de renouveler automatiquement les Services à la fin d'une période de service déterminée. Nous vous rappellerons par e-mail avant tout renouvellement des Services pour une nouvelle période, et vous informerons de tout changement de prix conformément à l'article 2.5.

7.5-. Conditions de remboursement. Vous bénéficiez d'un droit de désistement (le « Délai de Rétractation ») de quatorze (14) jours à compter de la date d'achat, quelle qu’en soit la raison. Si le Service est en partie fourni au moment de l’annulation, le remboursement s’effectuera au prorata. Le Délai de Rétractation s’achèvera lorsque le Service vous aura été entièrement délivré. Aucun remboursement ne pourra être effectué à compter de cette date. En cas de non respect de la CGU il n'y aura aucun remboursement .

7.6-. Résiliation des Services. Si vous annulez les Services, ceux-ci prendront fin à l’issue de leur durée actuelle ou, si vous êtes facturé régulièrement, à l’issue de la période au cours de laquelle vous avez procédé à l’annulation.

7.7-. Offres promotionnelles. 4BARRES.COM pourra occasionnellement proposer des Services pour une période d’évaluation durant laquelle elle ne vous facturera pas les Services. 4BARRES.COM se réserve le droit de vous facturer lesdits Services (au tarif normal) si elle estime (à sa discrétion raisonnable) que vous enfreignez les conditions générales de l’offre.

7.8- Modification des prix. Si l’offre de Service dont vous bénéficiez est soumise à une période et à un prix fixes, dans ce cas, ce prix restera en vigueur pendant cette période. Vous devrez accepter la nouvelle offre et le nouveau prix pour continuer à utiliser les Services.

7.9- Retards de paiement. En cas de retard de paiement, vous serez redevable de tous les frais raisonnables que nous encourons pour ce recouvrement, notamment honoraires d’avocats et de conseil, coûts et autres dépenses, conformément à la loi et aux réglementations. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler vos Services si vous ne payez pas la totalité des sommes dues à temps après que nous vous avons envoyé un rappel (menaçant d’interrompre et/ou de résilier les Services) vous demandant d’effectuer votre paiement dans le délai imparti.

 

8 - Compte fidélité .

Les membres verront leur Fidélité récompensée par l'obtention de points fidélités qui seront fonction des "bons plans " qu'ils auront permis de faire connaître ( 300 pts) et des avis qu'ils auront émis ( 150pts) ; ces points seront crédités sur un compte fidélité qui permettra à son détenteur d'obtenir des bons de réduction sous forme de coupons à télécharger via le site ou l'application 4BARRES.COM à disposition sur le catalogue en ligne afin de se rendre chez le partenaire pour en bénéficier

8.1- Est considérée comme une recommandation toute expérience positive avec un professionnel ou une association

8.2- Est considéré comme un avis toute expérience réelle avec le professionnel ou l'association qui est effectivement comme un "Bon plan" sur le site 4BARRES.COM

 




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